Demande d'accès à l'information no 2015-07-3 - Annexes

Table des matières

Annexe 1 – Tableau relié aux sous-traitants engagés par le Conseil du statut de la femme

« Le nombre en équivalent ETC de sous-traitants liés aux ressources informationnelles qui travaillent pour votre organisme dans la dernière année ».
2014-2015
0,05
« Le nombre d’heures facturées par des sous-traitants en RI par année pour les 5 dernières années ».
2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2015 2014-2015
1 337 1 872 50 50 100
« Les montants totaux facturés par des sous-traitants liés au secteur des RI par année pour les 5 dernières années »
2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2015 2014-2015
41 049 40 424 3 750 21 3001 29 0752
  1. Cela inclut un montant forfaitaire de 17 300 $.
  2. Cela inclut des montants forfaitaires totalisant 21 075 $.

Annexe 2 – Programmation annuelle en ressources informationnelles (PARI) du Conseil du statut de la femme

2014-20153
Services internes Services externes Rémunération du personnel Acquisition et location de bien Frais connexes Total des dépenses budgétées
Total des dépenses budgétées - 29 000$ 79 900$ 22 000$ 45 000$ 175 900$
25 000$ capitalisable
150 900$ non capitalisable
Encadrement - - - - - -
Continuité - 29 000$ 79 900$ 22 000$ 45 000$ 175 900$
Projets - - - - - -
2015-2016
Services internes Services externes Rémunération du personnel Acquisition et location de bien Frais connexes Total des dépenses budgétées
Total des dépenses budgétées - 45 000$ 80 000$ 21 000$ 45 000$ 191 000$
20 000$ capitalisable
171 000$ non capitalisable
Encadrement - - - - - -
Continuité - 45 000$ 80 000$ 21 000$ 45 000$ 191 000$
Projets - - - - - -
  1. Ces données sont également disponibles dans l’étude des crédits 2015-2016 du Secrétariat du Conseil du trésor : http://www.assnat.qc.ca/Media/Process.aspx?MediaId=ANQ.Vigie.Bll.DocumentGenerique_103661&process=Default&token=ZyMoxNwUn8ikQ+TRKYwPCjWrKwg+vIv9rjij7p3xLGTZDmLVSmJLoqe/vG7/YWzz

Annexe 3 – Personnes en poste au Conseil du statut de la femme

Exercice financier 2014-2015 (données au 31 mars 2015)

Abitibi-Témiscamingue
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 2 2 0
Effectif permanent 2 2
Effectif occasionnel
Saguenay-Lac-Saint-Jean
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 2 1 3 0
Effectif permanent 2 1 3
Effectif occasionnel
Montréal
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 2 2 0
Effectif permanent 2 2
Effectif occasionnel
Capitale-Nationale
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 3 1 11 2 7 2 3 24 5
Effectif permanent 3 1 10 2 7 1 3 23 4
Effectif occasionnel 1 1 1 1

Exercice financier 2013-2014 (données au 31 mars 2014)

Abitibi-Témiscamingue
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 2 2 0
Effectif permanent 2 2
Effectif occasionnel
Saguenay-Lac-Saint-Jean
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 2 1 3 0
Effectif permanent 2 1 3
Effectif occasionnel
Montréal
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 2 2 0
Effectif permanent 2 2
Effectif occasionnel
Capitale-Nationale
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 3 10 2 10 1 3 26 3
Effectif permanent 3 9 2 9 1 3 24 3
Effectif occasionnel 1 1 2

Exercice financier 2012-2013 (données au 31 mars 2013)

Abitibi-Témiscamingue
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 2 1 3 0
Effectif permanent 2 1 3
Effectif occasionnel
Saguenay-Lac-Saint-Jean
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 2 1 3 0
Effectif permanent 2 1 3
Effectif occasionnel
Montréal
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 3 1 4 0
Effectif permanent 3 1 4
Effectif occasionnel
Capitale-Nationale
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 4 11 3 11 2 2 28 5
Effectif permanent 4 9 3 10 1 2 25 4
Effectif occasionnel 2 1 1 3 1

Exercice financier 2011-2012 (données au 31 mars 2012)

Abitibi-Témiscamingue
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 2 1 3 0
Effectif permanent 2 1 3
Effectif occasionnel
Saguenay-Lac-Saint-Jean
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 2 1 3 0
Effectif permanent 2 1 3
Effectif occasionnel
Montréal
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 3 1 4 0
Effectif permanent 3 1 4
Effectif occasionnel
Capitale-Nationale
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 4 10 3 10 1 5 29 4
Effectif permanent 4 10 3 9 1 5 28 4
Effectif occasionnel 1 1

Exercice financier 2010-2011 (données au 31 mars 2011)

Abitibi-Témiscamingue
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 2 1 3 0
Effectif permanent 2 1 3
Effectif occasionnel
Saguenay-Lac-Saint-Jean
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 2 1 3 0
Effectif permanent 2 1 3
Effectif occasionnel
Montréal
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 3 1 4 0
Effectif permanent 3 1 4
Effectif occasionnel
Capitale-Nationale
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 4 9 2 9 1 5 27 3
Effectif permanent 4 9 2 9 1 5 27 3
Effectif occasionnel

Exercice financier 2009-2010 (données au 31 mars 2010)

Bas-Saint-Laurent
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 0 0
Effectif permanent
Effectif occasionnel
Saguenay-Lac-Saint-Jean
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 1 1 2 0
Effectif permanent 1 1 2
Effectif occasionnel
Lanaudière
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 1 1 0
Effectif permanent 1 1 0
Effectif occasionnel
Montréal
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 4 1 5 0
Effectif permanent 4 1 5 0
Effectif occasionnel
Estrie
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 1 1 0
Effectif permanent 1 1
Effectif occasionnel
Outaouais
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 1 1 0
Effectif permanent 1 1
Effectif occasionnel
Abitibi-Témiscamingue et Nord-du-Québec
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 1 1 2 0
Effectif permanent 1 1
Effectif occasionnel 1 1
Côte-Nord
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 0 0
Effectif permanent
Effectif occasionnel
Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 1 1 0
Effectif permanent 1 1
Effectif occasionnel
Chaudière-Appalaches
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 0 0
Effectif permanent
Effectif occasionnel
Capitale-Nationale
Hors cadre et cadres Personnel professionnel Personnel technicien Personnel de bureau Total
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Total 4 7 4 9 1 6 26 5
Effectif permanent 4 7 3 9 1 5 25 4
Effectif occasionnel 1 1 1 1